Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVINE STAR
TOM-DO SARL

Numéro de dépôt :
3426339
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2016
DIVINE STAR de TOM-DO

Présentation de la marque DIVINE STAR

Déposée le 2 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DIVINE STAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO domicilié(e) 101 Avenue René Antoune, ZAC MERMOZ,33320 EYSINES - 33320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 984 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOM-DO domicilié(e) 101 Av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE STAR est expirée depuis le 2 mai 2016.

TOM-DO a également déposé les autres marques suivantes : XINGYUE CHINA XINGYUE GROUP , Q STRONG , TOM-DO , DIVINE STAR & MOON


TOM-DO SARL - 101 Avenue René Antoune, ZAC MERMOZ,33320 EYSINES - 33320 - France - SIREN 481984219


TOM-DO - 101 Av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Véhicules et appareils de locomotion par terre air ou eau ; ainsi que les pièces detachées de remplacement se referant aux produits precites, à savoir : chassis, moteur, mécanisme de transmission. Vêtements (tissus, cuir imitation cuir) ceintures chapellerie chemises gants habillement foulard, cravates, chaussures, bottes bonneteries.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.